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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALEP
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BATI-TRAITEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATI-TRAITEMENT
DALEP, SAS

Numéro de dépôt :
3552777
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/01/2028
BATI-TRAITEMENT de DALEP

Présentation de la marque BATI-TRAITEMENT

Déposée le 31 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DALEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BATI-TRAITEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DALEP domicilié(e) ZA Objectifs Sud, 2 2 allée Émilie du Châtelet - 14123 - IFS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 535 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MASTON Romain domicilié(e) Parc d'Activités des Quatre Routes - 35390 - GRAND-FOUGERAY - France.

La marque BATI-TRAITEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATI-TRAITEMENT arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

DALEP a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSPRAY , Dr House , PULVEMIX , BATIMOUSTE , EXPERT TRAITEMENT , ACTIMOUST , DALEP 3100 , SOLAR NET , DALEP 2100


DALEP, SAS - ZA Objectifs Sud, 2 2 allée Émilie du Châtelet - 14123 - IFS - France - SIREN 449535483


M. MASTON Romain - Parc d'Activités des Quatre Routes - 35390 - GRAND-FOUGERAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 24 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732063 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-24

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689479 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30

Produits chimiques destinés au traitement de toutes les surfaces intérieures et extérieures des bâtiments (murs, toitures, charpentes …) à savoir : – produits pour la conservation de la maçonnerie et des enduits et leur traitement. – produits pour la conservation des huiles et ardoises et leur traitement.

Outils et instruments tenus à la main autres que ceux entraînés manuellement ; machines-outils.

Outils et instruments à main entraînés manuellement.